CGV

Dimensions et illustrations
Les mesures, illustrations et indications dans le catalogue HSB sont données sans engagement. Des changements de modèles restent réservés.
Prix
Les indications de prix dans les catalogues et prix- courants sont des prix indicatifs et sans engagements en CHF = Francs suisses, sans TVA. Sont applicables les prix de catalogue valables au moment de la livraison, sous considération d‘éventuels rabais de quantité. Des arrangements de prix spéciaux doivent être confirmés par écrit par HSB pour être valables.

Délais de livraison
La marchandise en stock est livrée par HSB dans les 3-4 jours. Une vente intermédiaire reste réservée. Pour toutes les autres marchandises sont valables les délais indiqués sur la confirmation de commande.

Emballage
L‘emballage est facturé au prix coûtant et ne peut être repris. Contrôle et acceptation de la livraison - Retours
Le client s‘engage à contrôler la livraison à réception et à annoncer d‘éventuels défauts au fournisseur immédiatement. Des contestations ne sont admises que dans les 8 jours. En cas de livraison non conforme, HSB a la possibilité de compléter la livraison ou de procéder à une amélioration de la marchandise. Des retours de marchandise ne peuvent être faits qu‘après entente avec HSB. Pour d‘éventuelles remises en état de marchandises retournées, HSB accordera une réduction. Des exécutions spéciales et marchandises qui ne font pas partie de l‘assortiment HSB ne peuvent être reprises par HSB.

Frais d‘expéditions
Pour des valeurs de marchandises jusqu‘à CHF 750.00, la livraison est faite aux frais du destinataire, par le moyen d‘expédition le meilleur marché.
A partir de CHF 750.00, la livraison est faite franco par poste ou DPD ; pour des livraisons par camion Planzer- Transport, la moitié des frais de port est facturée.
Pour des commandes des CHF 1200.00, HSB livre emballé franco domicile.
Des expéditions en Express ou Cargo rapide demandées par le client vont entièrement à la charge de celui-ci. Les limites suivantes sont à considérer pour l‘expédition de marchandises :
- les envois par poste ou DPD ne peuvent dépasser 31.5 kg et une longueur de 189 cm
      - colis dès 190-240 cm coût de CHF 42.00
      - toutes les autres marchandises en palettes ou paquets sont livrées par Planzer-Transport au tarif actuel.

Garantie
Délai de garantie de 12 mois dès la date de livraison. HSB s‘engage, sur demande écrite du client, à remplacer gratuitement, jusqu‘à l‘échéance du délai de garantie, des pièces, qui par suite de défauts de matériel, de construction ou d‘exécution prouvés, sont devenues inutilisables ou défectueuses. Pour des pièces réparées ou remplacées un nouveau délai de garantie de 6 mois dès remplacement est accordé.
Sont exclus de la garantie des dommages dus à l‘usure normale, à une utilisation excessive ou inappropriée, au mépris de prescriptions de service ainsi qu‘à d‘autres raisons qui ne sont pas imputables à HSB. Toutes autres prétentions du client sont exclues.

Conditions de paiement
Les factures jusqu‘à un montant de CHF 100.00, valeur de marchandise, sont payables dans les 30 jours, sans aucune déduction. Les factures supérieures à CHF 100.00 sont payables dans les 10 jours avec 2 % d‘éscompte ou à 30 jours net. D‘autres conditions de paiement ne sont valables que si elles ont été confirmées par écrit par HSB. Des déductions injustifiées seront débitées à nouveau.

Lors de l a passation de commande à HSB, l‘acheteur reconnaît formellement ces conditions de ventes et livraison.